2025
Conseil Municipal du 13 octobre 2025
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 10 juillet 2025
- Finances :
- Autorisation signature marché de location de bâtiments -école élémentaire Jean Monnet
- Règlement amiable sinistre - salle Clavelloux
- Protocole transactionnel avec le propriétaire du muret rue du Huit Mai
- Subventions aux associations – année 2025
- Ressources humaines :
- Renouvellements d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un emploi permanent : modification du tableau des effectifs
- Adhésion au service «Protection sociale complémentaire – risque prévoyance» du CDG 42
- Adhésion au service «Protection sociale complémentaire – risque santé» du CDG 42
- Jardin des sources :
- Règlement de fonctionnement
- Conventions :
- Convention de partenariat pour la mise en place et la gestion d’un site de compostage de proximité – place Annick BRUNEL
- Avenant n°02 à la convention de fourniture de repas par le collège Léonard De Vinci – 30 juin 2026
- Renouvellement de la convention tripartite relative à l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les élèves du Collège Léonard de Vinci
- Urbanisme :
- Autorisation signature acte pour droit de puisage et droit de passage – lieux-dits «Puy Chassain» et «Le Bost» - question ajournée
- Intercommunalité
- Rapport annuel du service public des déchets 2024
- Avis sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) à 45 communes de Loire Forez agglomération
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 10 juillet 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du 23 juin 2025
Finances
- Autorisation signature marché «acquisition de fournitures scolaires, pédagogiques, administratives, papiers impressions, enveloppes, consommables et matériels informatiques»
- Autorisation signature marché «fourniture et livraison de repas en liaison froide»
- Protocole transactionnel réfection terrain synthétique
- Règlement amiable sinistre – avenue du Prieuré
- Règlement amiable sinistre – route de Précieux
- Avenir Basket Saint-Romain le-Puy : subvention exceptionnelle
Convention
- Modification de la convention de fourniture de repas par le collège Léonard De Vinci
Urbanisme
- Validation du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de la commune de Saint-Romain-le-Puy
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 23 juin 2025
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du 22 mai 2025
Finances
- Tarifs pause méridienne année scolaire 2025-2026
- Tarifs centre de loisirs année scolaire 2025-2026
- Tarifs péri-scolaire année scolaire 2025-2026
- Autorisation signature marché « Désamiantage, déconstruction, dépollution – école élémentaire Jean Monnet »
Ressources humaines
- Création et renouvellements d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Création et suppression d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- CDG 42 : convention pour accompagnement dans le cadre de deux procédures disciplinaires
- Modification de la délibération ayant pour objet «personnel communal – temps de repos des animateurs»
Conventions
- Convention de prise en charge Commune – coffret E-Boo – service d’urgences
- Convention avec le département de la Loire pour l’aménagement de la traversée d’agglomération sur RD107 (avenue de la Libération)
- Convention avec le Centre de Gestion de la Loire 42 pour la réalisation d’une mission d’archivage
- Convention avec le Centre de Gestion de la Loire 42 : avenant n°1 à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil relatif au référent déontologue de l’élu local
Urbanisme
- Demande d’autorisation d’ouverture d’une micro-crèche privée
- Autorisation de dépôt du permis de construire de l’école élémentaire
Conseil Municipal du 22 mai 2025
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du 09 avril 2025
Finances
- Demande d’Admission en Non Valeur
- Amicale Laïque : subvention exceptionnelle
- Bornes de recharge de véhicules électriques : convention de mandat en recettes à la sté Yes 55
- Bornes de recharge de véhicules électriques : tarifs d’utilisation et de fourniture d’électricité
- Mise à jour des tarifs communaux 2025
- Mise à disposition des locaux communaux pour l’organisation de réunions électorales
Fonctionnement des services
- Modification du règlement de fonctionnement du service enfance
Ressources humaines
- Créations d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
- Recours au contrat d’apprentissage
- Autorisation de signature de la convention avec le Centre de Gestion de la Loire - Externalisation des paies
- RELYENS – modification tarifaire du contrat
Conventions
- Convention avec le SMIF, le département de la Loire et la commune/ Superposition de gestion du domaine public du canal du Forez
- Convention tripartite Département / Loire Forez agglomération / Commune. Partenariat et objectifs lecture publique
- Renouvellement convention cadre – adhésion au SAGE (Service d’Assistance à la Gestion Energétique)
- Chantiers éducatifs : convention tripartite département de la Loire / Commune / Association Main d’œuvre à Disposition
Dossier EPORA
- Acquisition tènement immobilier LAFOND – Rue François PAROT
- Autorisation de signature du contrat d’accompagnement ANCT / EGIS – Réhabilitation du centre-Bourg
Urbanisme
- Régularisations foncières Dumas
- Régularisations foncières Verallia
- Autorisation de dépôt d’une demande d’urbanisme pour l’école élémentaire (permis de démolir)
- Dénominations de places et de bâtiment publics
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Intercommunalité
- Rapport activités 2024
Conseil Municipal du 09 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance
Election du Président de séance.
Approbation procès-verbal du 13 mars 2025
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2024
- Approbation du compte administratif 2024
- Affectation résultats de l’exercice 2024
- Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024
- Vote du budget 2025
- Vote des taux d’imposition
- Ouverture de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réaménagement Centre Bourg
- Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réhabilitation de l’école élémentaire
Ressources humaines :
- Création d’un emploi permanent d’agent des services à la population – modification du tableau des effectifs
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 13 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 27 janvier 2025
Finances :
- Débat d’Orientations Budgétaires – année 2025
Ressources humaines
- Renouvellement d’un emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité
- Augmentation du temps de travail – Référente administrative des affaires sociales, scolaires, entretien des bâtiments et restauration scolaire – Modification du tableau des effectifs
- CDG 42 - Protection sociale complémentaire – risque santé
- Détermination des conditions d’éligibilité au CNAS pour les agents de la commune de Saint-Romain-le-Puy
- Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des agents de la collectivité
- Mise à jour du Rifseep (Régime Indemnitaire tenant compet des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 16 décembre 2024
Finances :
- Plan de financement définitif des travaux de l’Hôtel de Ville
- Autorisation lancement du marché «réhabilitation thermique de l’Hôtel de Ville»
- Convention de participation aux frais de scolarité / commune de Montbrison
- Solidarité avec la population de Mayotte : versement d’un don
- Inscription plateforme d’achat RESAH
- Inscription au label «Villes et Villages étoilés»
Ressources humaines
- Renouvellement d’emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité
Conventions :
- Convention pour le raccordement à l’éclairage public de matériels de vidéo protection
- Loire Forez agglomération : avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques
- Convention prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire pour le restaurant situé à l’école maternelle
Intercommunalité
- Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2023
- Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2023
Compte rendu des décisions prises par le Maire
2024
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 16 décembre 2024
Finances :
- Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association St Romain-de-France
- Attribution d’une subvention - APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés)
- Décision modificative n°03 - Budget Primitif
- Tarifs communaux 2025
- Tarifs 2025 - Pôle Jeunes
- Budget communal 2025 - Autorisation d'engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement
Ressources Humaines :
- Création et suppressions d’emplois permanents - modification du tableau des effectifs
- Création et renouvellements d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
- Avenant n°1 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
- Instauration de l’ISFE (Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement) pour les agents de la filière police municipale
- Modification du règlement du temps de travail
Conventions :
- Convention d’accompagnement avec l’association Les Francas
- Convention d’utilisation du stand de tir « force de sécurité » de la commune d’Andrézieux-Bouthéon
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 28 octobre 2024
Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 30 septembre 2024
Conseil municipal :
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction
- Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Modification de la composition des commissions municipales
Finances :
- Ouverture de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) - Réhabilitation de l’école élémentaire
- Budget communal : décision modificative n°02
- SIEL : adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive des données au travers de ROC 42
- SIEL : fourniture et pose de 10 kits illuminations – Centre Bourg
- SIEL : modification éclairage cheminement piéton – Complexe Pirollo
- Sou des écoles : subvention exceptionnelle (200 euros)
- Autorisation de signature pour la vente de la parcelle ZL 293 (en partie) – 2 rue du Collège
Ressources Humaines :
- Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – année 2023
- Création de deux emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- Création et renouvellement d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
Intercommunalité :
- Modification des statuts de Loire Forez agglomération
Conventions :
- Convention de transport service fourrière animale avec le «Domaine des Mûriers» de janvier à août 2025
- Convention Département de la Loire- aménagement de la traversée d’agglomération sur les RD 95 (avenue du Cruchin) et RD 107 (rue du 08 Mai 1945) en agglomération
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Délibérations Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25 juillet 2024
Conseil Municipal :
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Détermination du nombre d’adjoints au maire
- Election du 5ème adjoint au maire
- Tableau des indemnités versées au maire, adjoints au maire et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Modification de la composition des commissions municipales
- Modification du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au sein de Loire Forez agglomération
- Modification des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Modification des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
- Modification du représentant au sein de la commission de Loire Forez agglomération «cycle de l’eau : eau potable / assainissement-eaux pluviales»
Ressources Humaines :
- Renouvellements d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Finances :
- Comité de jumelage : subvention exceptionnelle
- Contribution sur les eaux minérales
- Modification du Règlement Budgétaire et Financier – création des APCP
Conventions :
- Convention avec la Fédération Française de Randonnée pour l’homologation et le balisage en GRP de l’itinéraire pédestre Côte du Forez sur le territoire de Loire Forez
- Convention périscolaire avec le SDIS 42
- Convention Département de la Loire pour mise à disposition de locaux aux 5 rue du 19 mars 1962
- Convention GFU FON (Groupement Fermé d’Utilisateurs Fibre Optique Noire)
- Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Délibérations Conseil Municipal du 25 juillet 2024
Ecole élémentaire :
- Autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’école élémentaire du groupe scolaire Jean Monnet
Finances :
- Vote des subventions aux associations année 2024
Ressources Humaines :
- Renouvellements et création d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
Conventions :
- Renouvellement de la convention pour la fourniture de repas - Ecole maternelle, jardin des sources, CLSH
- Renouvellement de la convention avec le département de la Loire pour la fourniture de repas – Ecole élémentaire
- Convention d’adhésion à la centrale d’achats régionale
Intercommunalité :
- Rapport annuel déchets 2023
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 13 juin 2024
Finances :
- Tarifs 2024 - 2025 : pause méridienne,
- Tarifs 2024 - 2025 : centre de loisirs «Les Pic’otins»,
- Tarifs 2024 - 2025 : péri-scolaire «Les Pic’souris»,
- Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
- Dossier EPORA : Acquisition parcelle Guy VIAL
Fonctionnement des services :
- Modification règlement de fonctionnement du service enfance
Ressources Humaines :
- Création d’un emploi permanent – modification du tableau des effectifs
- Renouvellements d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
- Recours au contrat d’apprentissage
- Chantiers éducatifs : convention tripartite Département de la Loire, Commune de Saint-Romain-le-Puy et l’association Main d’œuvre à disposition,
- Participation au marché public du CG42 pour la protection sociale complémentaire – prévoyance
- Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42
Conventions :
- Conventions avec le laboratoire TERANA : prélèvement et analyses d’eaux dans le cadre d’autocontrôles destinées à la consommation humaine / prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire.
- Convention avec le SIEL : installation du système de télégestion dans le bâtiment du Pôle Jeunes.
- Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZH83
- Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZI0017
Intercommunalité :
- Convention d'adhésion au service commun commande publique assistance juridique : avenant n°6
- Rapport d’activités LFa 2023
- P.A.D.D. – Débat sur les grandes orientations du PLUi à 87 communes
Compte rendu des décisions prises par le Maire
ORDRE DU JOUR :
- Finances :
- Tarifs 2024 - 2025 : pause méridienne,
- Tarifs 2024 - 2025 : centre de loisirs «Les Pic’otins»,
- Tarifs 2024 - 2025 : péri-scolaire «Les Pic’souris»,
- Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
- Dossier EPORA : Acquisition parcelle Guy VIAL
Fonctionnement des services :
- Modification règlement de fonctionnement du service enfance
- Ressources Humaines :
- Création d’un emploi permanent – modification du tableau des effectifs
- Renouvellements d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
- Recours au contrat d’apprentissage
- Chantiers éducatifs : convention tripartite Département de la Loire, Commune de Saint-Romain-le-Puy et l’association Main d’œuvre à disposition,
- Participation au marché public du CG42 pour la protection sociale complémentaire – prévoyance
- Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42
Conventions :
- Conventions avec le laboratoire TERANA : prélèvement et analyses d’eaux dans le cadre d’autocontrôles destinées à la consommation humaine / prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire.
- Convention avec le SIEL : installation du système de télégestion dans le bâtiment du Pôle Jeunes.
- Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZH83
- Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZI0017
Intercommunalité :
- Convention d'adhésion au service commun commande publique assistance juridique : avenant n°6
- Rapport d’activités LFa 2023
- A.D.D. – Débat sur les grandes orientations du PLUi à 87 communes
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Délibérations Conseil Municipal du 15 avril 2024
Election du Président de séance.
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2023
- Approbation du compte administratif 2023
- Affectation résultats de l’exercice 2023
- Vote du budget 2024
- Vote des taux d’imposition
- Budget Primitif 2024 : décision modificative n°01
Intercommunalité :
- Loire Forez Agglomération - désignation des délégués
Ressources Humaines :
- Création d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- Attribution de la prime «Pouvoir d’achat»
Conventions :
- Convention d’objectifs et de financement pour l’accueil du jeune enfant
- Convention aide au fonctionnement soutien aux formations BAFA/BAFD et séjours
- Convention TERANA – légionellose – bât. Publics
- Convention SDIS : Rémocra
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Délibérations Conseil Municipal du 25 mars 2024
Demandes de subventions
- Demande de subvention régionale pour réfection des terrains de tennis
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Cercle vertueux
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Fonds Vert
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Rénolution
Fonctionnement du conseil municipal
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction – Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Délégués au conseil communautaire
- Commissions municipales – détermination du nombre et désignation des membres
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal.
- SIEL – Territoire d’énergie Loire – désignation des délégués,
- Comité National d’Action Sociale (CNAS) – désignation d’un délégué,
- Collège Léonard de Vinci – désignation des délégués,
- Désignation d’un correspondant défense,
- Comité du jumelage franco-italien Saint-Romain-le-Puy/Monte San Biagio – désignation des membres élus,
- Comité des fêtes de Saint-Romain-le-Puy – désignation des membres élus,
- Association Aldebertus – désignation des membres élus.
- Désignation d’un référent pour le contrat territorial Mare Bonson et affluents
- Désignation d’un référent PAEN des Côteaux du Forez
- Désignation d’un référent à la forêt et à la la filière bois
- Désignation de deux référents communaux ambroisie
- Loire Forez Agglomération – commission locale d’évaluation des charges (CLECT) – désignation d’un représentant.
- Commission d’appel d’offres (CAO) – élection des membres du conseil municipal.
- Commission Délégation de Service Public (CDSP) – élection des membres du conseil municipal.
- Commission contrôle des listes électorales – désignation des représentants
Finances :
- Débat d’Orientations Budgétaires – année 2024
Ressources Humaines :
- Renouvellements et créations d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
- Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Convention d’adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail au 1er janvier 2024
Ecoles :
- Renouvellement de la demande dérogatoire d’organisation de la semaine scolaire à quatre jours
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Délibérations Conseil Municipal du 14 mars 2024
- Installation d’une nouvelle conseillère municipale
- Election du Maire
- Détermination du nombre de postes d’adjoints au maire
- Election des adjoints au Maire
- Mise à jour du tableau du conseil municipal
- Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)
Délibérations Conseil Municipal du 05 février 2024
Conseil municipal :
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction
- Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
- Renouvellement contrat « parcours emploi-compétences »
- Personnel communal : modification tableau des effectifs
Finances :
- Association Histoire et Patrimoine : demande de subvention
Dossiers EPORA :
- Convention EPORA – avenant n°01 à la convention Centre Bourg Saint-Romain-le-Puy
- Délégation Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le périmètre EPORA
Conventions :
- Protocole stand de tir CTPS pour les policiers municipaux
- Convention de transport service fourrière animale «Domaine des Mûriers»
Compte rendu des décisions prises par le Maire
2023
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Conseil municipal :
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Modification de la composition des commissions municipales
- Modification des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Collège Léonard De Vinci
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
- RIFSEEP – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- IAT – Indemnité d’administration et de technicité -Police Municipale
- IFCE – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
- RSU (rapport social unique)
Finances :
- Décision modificative n°03
- Tarifs communaux 2024
- Tarifs communaux 2024 Pôle Jeunes
- Budget communal 2024 - Autorisation d'engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement
- Marché assurances – autorisation de signature
- Marché tractopelle – autorisation de signature
- Marché Tennis – autorisation de signature
- Dossier demande de subvention : demande de subvention Tennis – Contrat négocié
Conventions :
- Convention d’accompagnement avec l’association Les Francas
- Convention de prise en charge Commune – coffret E-Boo – service d’urgences
- LFA – avenant n°01 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Saint-Romain-Le-Puy auprès de LFA pour l’entretien de voies d’intérêt communautaire.
- ELEA : avenant à la convention de Délégation de Service Public
- Convention d’objectifs et de financement :
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement, accueil adolescents – bonus territoire ctg
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire – bonus territoire ctg
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement périscolaire, aide spécifique rythmes éducatifs, - bonus territoire Ctg
Avenant prestation de service, établissement d’accueil du jeune enfant – bonus territoire Ctg.
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 20 novembre 2023
Modification de l'ordre du jour - ajout d'une question
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Ressources Humaines :
- Recensement de la population – année 2024 – création postes agents recenseurs et fixation de leur rémunération
Finances :
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Décision modificative n°02
- Alliade Habitat – demande de garantie d’emprunt – «Joly Clos – 4 rue de la Libération»
- Autorisation de signature de la convention d’étude pour la définition d’une opération de reconversion du site de l’ancienne poste
Motion : dysfonctionnements de la ligne TER 11 St Etienne / Montbrison
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Recensement de la population - année 2024 – désignation d’un coordonnateur communal
- Régime des astreintes du personnel
- CDG 42 : convention de délégation contrat groupe d’assurance statutaire 2024/2027
Finances :
- Budget communal 2023 : décision modificative n°01
- Tarifs communaux – salle Clavelloux
- Contribution sur les eaux minérales
- Tarif location licence IV – 15 Place Michalon
- Demande de subvention : Loire Connect – acquisition d’une borne tactile / Loire Connect – acquisition d’un logiciel de gestion relation usagers
- Cession du local sis 8 impasse J. Pinturier
- Autorisation des travaux – Mise en valeur du Prieuré
- Dégradation mobilier urbain – avenue du Cruchin
Conventions :
- Loire Forez agglomération : avenants 4 relatif au service commun affaire juridique / commande publique - avenant 5 relatif au service commun affaire juridique / commande publique
- SIEL : participation au renouvellement adhésion groupement d’achat électricité 2026-2029
- SIEL : participation au renouvellement adhésion groupement d’achat gaz 2026-2029
- Convention centre Médico-Scolaire d’Andrézieux-Bouthéon
Conseil Municipal :
- Désignation de référents communaux ambroisie
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Ressources Humaines :
- Personnel communal – modification du tableau des effectifs et créations de postes
- Créations d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif «Parcours Emploi Compétences»
- Autorisation de signature de la convention d’accueil d’un apprenti avec le Lycée agricole privé Saint-André
Finances :
- Vote des subventions aux associations année 2023 – attribution
- Vote de subvention – Handisport – Comité Départemental Loire
- Demande de subvention : Agence Nationale du Sport
- Maintenance de la salle FRERY – souscription à l’option télégestion de la compétence optionnelle SAGE
Conseil municipal :
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Conventions
- Convention d’utilisation de la navette municipale par les associations
- Convention avec le Département – installation d’un module Cyber Sécurité
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 09 juin 2023 – 18 h 30
- Désignation des délégués à la commission de contrôle des listes électorales.
- Désignation d’un référent(e) communal (e) à la forêt et à la filière bois.
Conseil Municipal du 09 juin 2023 – 19 h 15
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Conseil Municipal du 25 mai 2023
Finances :
- Tarifs 2023 – 2024 : pause méridienne,
- Tarifs 2023- 2024 : centre de loisirs «Les Pic’otins»,
- Tarifs 2023 – 2024 : péri-scolaire «Les Pic’souris»,
- Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
Fonctionnement des services :
- Modification règlement de fonctionnement du service enfance,
Ressources humaines :
- Création d’un emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité,
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles,
- Chantiers éducatifs : convention tripartite Département de la Loire, Commune de Saint-Romain-le-Puy et l’association Main d’œuvre à disposition,
- Participation au marché public du CDG42 pour les assurances couvrant les risques statutaires,
Médiathèque :
- Convention de partenariat et d’objectifs – lecture publique avec le Département Loire,
Intercommunalité :
- Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) à 45 communes, lancée le 07 mars 2023,
- Rapport d’activités 2022,
Divers :
- Motion en faveur d’un investissement massif et urgent pour le Centre Hospitalier du Forez,
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Délibérations Conseil Municipal du 06 avril 2023
Election du Président de séance.
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2022,
- Approbation du compte administratif 2022,
- Affectation résultats de l’exercice 2022,
- Vote du budget 2023,
- Vote des taux d’imposition,
- Autorisation demande subvention Fonds vert,
- Préparation des travaux de mise en valeur du Prieuré.
Dossiers EPORA :
- Indivision VIAL – rue F. PAROT,
- M. CAIRE Bernard – rue F. PAROT.
Cadre de vie :
- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 02 mars 2023
Jardin d’enfants :
- Changement des horaires d’ouverture.
Ressources Humaines :
- Personnel communal - modification du tableau des effectifs,
- Convention de délégation, au Centre de Gestion de la Loire, du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de menaces ou tout acte d’intimidation,
- Avenant n°01 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre Loire Forez agglomération et la Commune de Saint-Romain-le-Puy.
Finances :
- Débat d’orientations budgétaires année 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 23 janvier 2023
Convention :
- Convention d’accompagnement avec l’association Les Francas
Finances :
- Annulation délibération n°2022_11_05 du 07 novembre 2022 : convention de reversement d’une part de produit de taxe d’aménagement par la commune à Loire Forez agglomération,
- Fourniture et pose de 8 kits illuminations – rue de la Varenne
- Demande de subvention DETR / DSIL (Etat)
- Demande de subvention «cercle vertueux» (LFA)
- Demande de subvention «rénolution» (SIEL)
Ressources Humaines :
- Modification du temps de travail d’un adjoint du patrimoine principal 1ère classe
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
2022
Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Gestion des Assemblées
Modification de la composition de certaines commissions municipales.
Conventions :
Convention de groupement de commandes pour la passation du marché des assurances entre Loire Forez Agglomération et plusieurs communes du territoire,
Convention intercommunale d’attribution (CIA) 2021-2027.
Finances :
Décision modificative n°02,
Budget communal 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement,
Tarifs communaux 2023,
Pôle Jeunes – Tarifs 2023.
Ressources Humaines :
Convention 2023-206 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)
Avenant n°03 à la convention d’adhésion au service de direction générale porté par Loire Forez Agglomération.
Médiathèque :
Convention de fonctionnement «Commune-Loire Forez Agglomération» pour l’intégration au réseau intercommunal des médiathèques-ludothèques Copernic de Loire Forez Agglomération.
Pôle Jeunes :
Convention territoriale globable 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, Loire Forez Agglomération, les communes et les syndicats membres.
Cadre de vie :
Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 07 novembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 novembre 2022
- Installation d’une nouvelle conseillère municipale,
- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations,
- Avenant «OPERAT» : adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique du SIEL (SAGE),
- Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial,
- Transfert d’une partie de la Taxe d’Aménagement à Loire Forez Agglomération,
- Réitération de la garantie d’emprunt Alliade Habitat (La Banque Postale),
- Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 19 septembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 septembre 2022
- Budget communal – décision modificative n°1.
- Cession de terrains dans le secteur des Boisselles.
- Travaux de restauration du Prieuré tranche 2 – attribution des marchés.
- Surtaxe sur les eaux minérales – modification du taux applicable.
- Isolation d’un bâtiment – autorisation d’emprise sur le domaine public.
- Sécurisation piétonne avenue du Prieuré – demande de subvention.
- Avis du conseil municipal sur une installation classée.
- Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil Municipal du 04 juillet 2022
Ordre du jour réunion du Conseil Municipal du 04 juillet 2022
- Tarifs de l’accueil périscolaire et de la pause méridienne.
- Tarifs du centre de loisirs.
- Règlement de fonctionnement du service Enfance.
- Convention relative à l’enseignement musical dans les écoles.
- Restauration du Prieuré tranche 2 – demande de subvention.
- Adaptation et rénovation des équipements du Jardin d’Enfants – demande de subvention.
- Compte rendu des décisions prises par le Maire.